Vous vous blessez en vous exerçant sur l’une des machines dans votre salle de sport ? En général, la responsabilité du club est engagée, mais dans certains cas, vous pouvez être déclaré en partie responsable.
Vous vous blessez en vous exerçant sur l’une des machines d’un club de sport ? En général, la responsabilité du club est engagée, mais dans certains cas, vous pouvez être déclaré en partie responsable.
Quand le club est-il responsable ?
votre club de sport possède obligatoirement une assurance de responsabilité civile. Sa responsabilité peut être engagée dès lors qu’un accident est causé par un défaut des installations (sol glissant, appareil défectueux) ou par l’imprudence ou la négligence du personnel d’encadrement.
En effet, même en dehors des cours qu’il dispense, un club est soumis à une obligation de sécurité, de prudence et de diligence envers tous les utilisateurs de ses installations.
Dans ce cas, le club devra vous indemniser pour les dommages subis, à condition que vous puissiez apporter la preuve de ce dommage.
Quand la responsabilité est-elle partagée ?
Vous vous blessez en utilisant le mur d’escalade du club, après avoir refusé les conseils de votre moniteur… Dans ce cas, la responsabilité du club peut être engagée, mais vous pouvez supporter également une part de responsabilité dans la survenance de vos dommages.
De manière générale, votre responsabilité peut être engagée si vous enfreignez les règles ou usages du sport concerné, et si vous commettez un acte entraînant un dommage.
Accidents sportifs : quelles assurances ?
La responsabilité civile, qu’elle soit souscrite à titre individuel ou dans le cadre de votre club sportif, ne couvre que les dommages causés aux tiers, et non pas les dommages causés à vous même.
Pour bénéficier d’une couverture vraiment efficace, mieux vaut souscrire des garanties complémentaires couvrant les dommages que vous pouvez vous causer à vous-même en cas d’accident, comme celles proposées par la Garantie Accidents de la Vie.
En souscrivant ce type de contrat, vous êtes couvert pour les accidents résultant de la pratique en qualité d’amateur d’un sport, même s’il s’agit d’un sport à risque.
